Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Capsule
HDDB, SARL

Numéro de dépôt :
4149873
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2025
La Capsule de HDDB

Présentation de la marque La Capsule

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Capsule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HDDB domicilié(e) 25 RUE DES 3 MOLLETTES - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 668 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HDDB, M. Anthony D'ORAZIO domicilié(e) 25 RUE DES 3 MOLLETTES - 59000 - LILLE - France.

La marque La Capsule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Capsule arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.

HDDB a également déposé les autres marques suivantes : MON ENFANCE EN LIBERTE , FANETTE ET FILIPIN , LA CAPSULE , LE JOURNAL DE FANETTE ET FILIPIN , CONTES DE LUMIÈRES POUR ENFANTS DE LA TERRE


HDDB, SARL - 25 RUE DES 3 MOLLETTES - 59000 - LILLE - France - SIREN 501668230


SARL HDDB, M. Anthony D'ORAZIO - 25 RUE DES 3 MOLLETTES - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Bières ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.